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Pascal Morvan

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Date de mise en ligne : 12/03/2020
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CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Damien Deschodt

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DURÉE

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LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.